Nous nous sommes concentrés sur les informations essentielles.
Conditions générales de vente de la société SOTEL GmbH
a) Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre l'acheteur (consommateurs et professionnels) et le vendeur (SOTEL GmbH) concernant la boutique en ligne www.sotel.de, sauf si certaines dispositions s'appliquent explicitement uniquement aux consommateurs ou aux professionnels.
b) Ces conditions générales s'appliquent à tous les contrats de fourniture de marchandises conclus exclusivement par des moyens de communication à distance.
c) La langue du contrat est l'allemand. Le droit applicable est celui de la République fédérale d'Allemagne.
1. Objet du contrat
1.1 La présentation de la gamme de produits ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais une simple offre indicative dans le catalogue en ligne. En règle générale, les marchandises ne peuvent pas être retirées par le client, sauf accord préalable contraire.
1.2 Conclusion du contrat
Après avoir saisi vos données personnelles et cliqué sur le bouton « Envoyer la commande » à la fin du processus de commande, vous nous passez une commande ferme pour les articles de notre boutique. Vous recevrez immédiatement un e-mail confirmant la réception de votre commande. Cette confirmation ne constitue pas encore un contrat de vente. Le contrat de vente n'est conclu qu'au moment de notre confirmation expresse et/ou de la livraison des marchandises. Sous réserve d'erreurs ou de fautes d'impression.
Vous pouvez corriger les erreurs de saisie en cliquant sur le bouton « Retour » de votre navigateur et en modifiant les informations erronées.
Les informations relatives au contrat sont conservées pendant au moins 90 jours, période durant laquelle vous avez accès à vos données. Il incombe à l'acheteur d'assurer la conservation à long terme de ces données. La langue du contrat est l'allemand. Les conditions de rétractation suivantes font partie intégrante du contrat.
La politique de retour suivante fait partie intégrante du contrat de vente
2. Politique de retour
Les clients (à l'exclusion des entreprises) disposent du droit de retour suivant pour leurs commandes :
Droit de rétractation
Vous disposez d'un droit de rétractation d'un mois à compter de l'achat, sans avoir à en justifier le motif.
Ce délai d'un mois court à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), prenez possession du colis. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision par courrier ou par e-mail en indiquant clairement votre souhait de vous rétracter. Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation fourni, mais cela n'est pas obligatoire.
Sotel GmbH
Johann-Adam-Kleinschroth-Str. 10
97318 Kitzingen
09321-922952
help@sotel.de
Vous pouvez également remplir le formulaire type disponible sur notre site web [formulaire de rétractation] et nous l'envoyer. Si vous optez pour cette méthode, nous vous enverrons un e-mail confirmant la réception de votre demande de rétractation.
Le délai de rétractation est respecté dès lors que vous nous transmettez les informations relatives à votre rétractation avant l'expiration dudit délai.
Conséquences de la rétractation
En cas de rétractation, nous sommes tenus de vous rembourser toutes les sommes perçues, y compris les frais de livraison (sauf si vous avez choisi un mode de livraison autre que le mode standard que nous proposions), dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date de votre rétractation.
Le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale (sauf accord contraire). Aucun frais ne vous sera facturé pour ce remboursement. Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu'à la réception des marchandises ou jusqu'à ce que vous fournissiez une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Vous êtes tenu de nous renvoyer les marchandises dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date de votre rétractation. Le droit de rétractation est accordé si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du délai de 14 jours.
Les frais de retour sont à votre charge. Une déduction sera appliquée au montant du remboursement si, après vérification de l'article, nous constatons des défauts imputables à une mauvaise manipulation de votre part (tels qu'une utilisation inappropriée, des dommages, ou le fait que l'article soit incomplet ou ait été modifié).
Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats...
- portant sur la fourniture de biens non préfabriqués dont la fabrication repose sur un choix ou une décision individuelle du consommateur, ou qui sont nettement personnalisés selon les besoins du consommateur,
- portant sur la fourniture de biens susceptibles de se détériorer rapidement ou dont la date de péremption est proche,
- portant sur la fourniture de biens scellés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ne peuvent être renvoyés après avoir été descellés,
- portant sur la fourniture de biens qui, en raison de leur nature, ont été indissociablement mélangés à d'autres substances,
- portant sur la fourniture de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu lors de la conclusion du contrat mais dont la livraison ne peut intervenir qu'au plus tôt 30 jours après la conclusion du contrat, et dont la valeur réelle dépend de fluctuations du marché échappant au contrôle du vendeur,
- portant sur la fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques et de jeux sous emballage scellé, lorsque ceux-ci ont été descellés par le consommateur,
- portant sur la fourniture de journaux ou de magazines illustrés, à l'exception des contrats d'abonnement.
3. Livraison
3.1
Le mode d'expédition, l'envoi et le transporteur sont déterminés à notre discrétion, sauf instruction contraire spécifique du consommateur. Les colis sont expédiés via FedEx/DPD.
Politique de protection des données
Nous sommes ravis de l'intérêt que vous portez à notre site Internet et à notre entreprise. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails.
6. Réglementation sur les piles et accumulateurs
De nombreux articles sont livrés avec des piles (par exemple pour les télécommandes, etc.). Certains articles peuvent également contenir des piles ou des batteries rechargeables intégrées. Dans le cadre de la distribution de ces piles, nous sommes tenus, en tant que revendeur, d'informer nos clients des points suivants conformément à la réglementation en vigueur :
Veuillez éliminer les piles conformément à la loi. L'élimination des piles avec les ordures ménagères est interdite par la réglementation sur les piles. Vous pouvez déposer les piles dans un centre de collecte municipal ou chez un revendeur de votre région. Vous pouvez également rapporter les piles achetées auprès de nous à l'adresse ci-dessous ou nous les renvoyer dans un petit colis dûment affranchi.
SOTEL GmbH
Johann-Adam-Kleinschroth-Str. 10
97318 Kitzingen, Allemagne
Les piles contenant des substances polluantes portent le symbole d'une poubelle barrée. Sous ce symbole figurent les symboles chimiques des polluants concernés, tels que « Cd » pour le cadmium, « Pb » pour le plomb ou « Hg » pour le mercure.
Ces informations figurent également dans les manuels du fabricant.
DEEE – Recyclage
Le terme DEEE désigne les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques. Il s'agit d'équipements électriques et électroniques en fin de vie, englobant pratiquement tout appareil fonctionnant sur secteur ou sur batterie. Ils sont classés soit comme DEEE ménagers, soit comme DEEE non ménagers.
Nous prenons très au sérieux le recyclage des piles. Certaines piles domestiques contiennent des substances chimiques telles que le plomb, le mercure ou le cadmium. Si elles sont jetées dans vos ordures ménagères ordinaires, elles risquent de finir en décharge. Une fois en décharge, elles commencent à se dégrader et peuvent libérer certaines de ces substances chimiques dans le sol. Cela peut entraîner une pollution des sols et de l'eau, susceptible de présenter des risques pour la santé. Le recyclage permet d'éviter ce problème tout en récupérant certaines matières premières utilisées pour la fabrication des piles, lesquelles peuvent servir à créer d'autres produits. En recyclant, nous préservons les ressources de la planète en réduisant le besoin d'extraire de nouveaux matériaux.
Vous avez un rôle à jouer pour garantir que les DEEE soient réutilisés et recyclés en toute sécurité. Vous ne devez pas les jeter dans vos poubelles ordinaires. Le symbole de la poubelle barrée figurant sur le produit rappelle aux utilisateurs de ne pas jeter les DEEE avec les ordures ménagères. Vous devez veiller à ce que les DEEE soient collectés séparément et acheminés vers une filière de traitement appropriée. Les DEEE contiennent des substances dangereuses ; s'ils ne sont pas gérés et traités correctement, ils peuvent polluer l'environnement et nuire à la santé humaine.
Le prix des appareils électriques inclut une contribution aux frais de recyclage.
Tous les DEEE et les piles usagées doivent être recyclés et ne doivent pas être jetés dans vos poubelles d'ordures ménagères ou de tri sélectif.
Pour plus d'informations à ce sujet, veuillez contacter notre siège social à l'adresse suivante : help@sotel.de
9. Responsabilité en cas de défauts
La responsabilité légale en cas de défauts s'applique.